Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse : https://www.planepargne.com, est édité par :
Nom / Prénom (personne physique) ou Dénomination sociale : PlanÉpargne
Statut / forme juridique : Particulier
Identifiant(s) (si activité professionnelle) : [SIREN] – [SIRET] – [RCS + ville] – [n° TVA intracommunautaire]
Adresse : 1 Ter rue Jules Lesven, 29200 Brest, France
Email : contact@planepargne.com
Directeurs de la publication : Hugo C. et Jolan G.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hébergeur : OVHcloud
Raison sociale : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
4. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive. Les contenus publiés ont une vocation informative et pédagogique. Ils ne constituent pas un conseil personnalisé, notamment en matière d’investissement, fiscale, juridique ou comptable.
5. Données personnelles (RGPD)
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable.
Responsable du traitement : PlanÉpargne
Contact (données personnelles) : contact@planepargne.com
Finalités possibles : gestion des messages via formulaire de contact, envoi de newsletter, mesure d’audience, gestion d’un espace membre, gestion des commentaires.
Pour plus d’informations (finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires, sous-traitants, transferts hors UE le cas échéant, et modalités d’exercice des droits), veuillez consulter la Politique de confidentialité.
6. Cookies et autres traceurs
Gestion du consentement : [nom de l’outil de gestion des cookies / CMP]
Politique cookies : [lien vers la politique cookies]
Vous pouvez modifier vos choix (accepter/refuser/retirer le consentement) à tout moment via [lien ou bouton « gérer mes cookies »].
7. Liens d’affiliation, publicité et contenus sponsorisés
Certains liens présents sur ce site peuvent être des liens d’affiliation. Cela signifie que l’éditeur peut percevoir une commission si l’utilisateur effectue un achat ou une souscription via ces liens, sans surcoût pour l’utilisateur.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable préalable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Brest/tribunal compétent, sous réserve des règles légales applicables.
9. Contact
Pour toute question, vous pouvez contacter l’éditeur :
Email : contact@planepargne.com

